Repliqua 3D: conditions générales de vente

Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente Repliqua 3D

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet http://repliqua3d.over-blog.com/   ou  http://repliqua3d.fr/  ou  http://repliqua3d.com   ou    http:repliqua3.pro/

Repliqua 3D se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Nos offres de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site.

La date de validation de la commande correspond à :

• La date de notification de réception du paiement en cas de paiement par PayPal

• La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque

• La date de notification du paiement bancaire en cas de virement

Repliqua 3D se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

La boutique http://repliqua.over-blog.com/ n'est pas assujettie à la TVA (article 293 B du CGI)
Sauf mention contraire, les prix indiqués ne comprennent pas les frais d'expédition. Ceux-ci comprennent le coût de l'emballage, de la manutention et du transport par LA POSTE (ou le transporteur choisi). Veuillez nous contacter par courriel pour le calcul des frais d'envoi, établis en fonction des tarifs postaux en vigueur (ou ceux du transporteur choisi), que ce soit vers la France ou vers toute autre destination. Vous avez la possibilité de nous préciser le mode de transport ainsi que le taux d'assurance souhaité. A défaut, nous choisirons le mode de transport et le taux d'assurance qui nous semblent les plus adéquats.

Conformément à la loi n80.335 du 12 mai 1980, Repliqua 3D se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix.

Tous les règlements quel que soit le mode de paiement s'effectuent en euros.

Moyens de Paiement

Pour passer commande, envoyez-nous un courriel précisant l'objet choisi, toute information utile concernant la personnalisation, la quantité souhaitée ainsi que votre mode de paiement: par chèque, virement bancaire ou sur notre compte PayPal. Nous vous enverrons un courriel de confirmation avec toutes les informations nécessaires et vous pourrez effectuer le règlement :
 

           * avec le système de paiement Paypal, vous pouvez payer en ligne avec votre carte bancaire ou votre solde Paypal en toute sécurité.

          *   par chèque

          * par virement bancaire

Sauf indication contraire, nos devis et bons de commande ont une durée de validité d'un mois à compter de la date d'émission.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours de la commande.

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de réalisation, de préparation et d'expédition de votre commande hors délais postaux.
Après réception du paiement, les produits sont envoyés le plus tôt possible en fonction de la personnalisation. Les délais vous seront spécifiés par courriel.

Si vous avez un impératif de réception veuillez nous en avertir avant de passer votre commande.

Les envois en LettreSuivie, Colissimo, Chronopost et autres transporteurs (remise avec ou sans signature) garantissent une indemnité égale au prix des articles hors frais de port , en cas de perte ou de casse. Pour toute réclamation vous devez envoyer votre demande en recommandé AR à Repliqua 3D 12 rue Amand Macé 61600 La Ferté Macé France dans un délai de 14 jours après la réception de votre colis ou de la date théorique de réception. Si le colis est endommagé à la réception, faites-le constater à la livraison par le facteur ou le transporteur et n'omettez pas de remplir le bordereau prévu à cet effet.  En cas de casse de l'objet vous devrez impérativement nous fournir des photos de l'objet cassé ainsi que de l'état du colis à l'arrivée à votre domicile. Tout manquement à ce protocole annule vos possibilités d'indemnisation en cas de perte ou de détérioration. Les frais de port sont à la charge du client, y compris pour un retour de marchandise.

Le choix du mode de livraison dépend du poids et du volume des articles.

Sauf indication contraire, les frais de livraison seront calculés d'après le poids de votre commande.

Après expédition, le numéro de suivi de votre commande vous sera adressé par courriel.

• Repiqua 3D ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.

• Rétractation: Toutes nos créations sont réalisées à la demande et en fonction des spécificités demandées par le client.
  Il s'agit donc d'objets personnalisés et le droit de rétractation ne peut être appliqué: 

  article L. 121-20-2 du Code de la consommation : Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats :
  (...)
  3º De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

Les envois ne seront donc ni repris ni échangés à moins qu'ils aient été endommagés pendant le transport (voir Article 5 Modalité et délais de livraison).

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